Mentions légales

Le projet de site de la Micro-Folie de Lima a été piloté par l’Etablissement Public du Parc et de la Grande halle de la Villette.

Directeurs de publication : Yohann Turbet Delof  

Conception et réalisation : Bachibouzouk

Hébergement : Magic Online – Hegerys

I – DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

L’EPPGHV ou la mairie de Lima ne pourront en aucun cas être tenus pour responsables de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de toute impossibilité d’utilisation, d’accès, de toute perte découlant des informations disponibles sur ce serveur et ceci quelle que soit l’origine du préjudice.

L’EPPGHV ou la mairie de Lima ne pourront en aucun cas être tenus pour responsables de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation et/ou de l’utilisation des informations disponibles sur ce serveur.

II- MENTION DES DROITS

Les textes et éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage figurant dans ce site, les productions vidéo et sonores et d’une manière générale tous les documents contenus dans ce site, sont la propriété exclusive de l’EPPGHV. Ils constituent des œuvres de l’esprit et sont protégés en tant que tel par les lois des pays du monde entier et les traités internationaux.

Le nom de la Micro-Folie de Lima et son logo sont protégés à titre de marques.

III – LICENCE D’UTILISATION

En accédant à ce site ou à l’un de ses éléments, vous acceptez une licence concédée par l’EPPGHV aux conditions définies ci-après.

ARTICLE 1

Au titre de la présente licence, sont exclusivement concédés les droits suivants :

un droit d’usage privé, individuel, personnel et non transmissible sur le contenu du site ou de l’un de ses éléments.
un droit de reproduction pour stockage aux fins de représentation sur un écran monoposte et de reproduction,
en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.

ARTICLE 2

Est expressément interdite toute représentation et/ou reproduction, même partielle du contenu de ce site et/ou de l’un de ses éléments et notamment :

toute exploitation à but commercial,
toute utilisation de l’un des éléments du site dans un environnement informatique en réseau,
l’interdiction de copier les mots-clefs utilisés dans ses pages pour référencer un autre site et entrer ainsi en concurrence avec l’EPPGHV, la mairie de Lima ou sa Micro-Folie;
proposer un lien depuis un site illicite (à caractère raciste, pornographique…) vers celui de l’EPPGHV, la mairie de Lima ou sa Micro-Folie.
par le mécanisme des liens, sont interdites notamment la présentation d’une page de ce site dans un cadre n’appartenant pas à l’EPPGHV et l’insertion d’une image appartenant à l’EPPGHV
dans une page ne lui appartenant pas, sans l’autorisation explicite de l’EPPGHV, la mairie de Lima ou de sa Micro-Folie.
l’extraction répétée et systématique d’éléments même non protégés du site causant un préjudice à l’EPPGHV, la mairie de Lima ou sa Micro-Folie.
L’EPPGHV se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment.

L’EPPGHV, la mairie de Lima ou sa Micro-Folie se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.

Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés aux termes des présentes sont réservés par l’EPPGHV ou la maire de Lima.

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